Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant de participer à une nouvelle pêcherie omet de soumettre ... en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, et en tenant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... , seront examinées par le Comité scientifique qui transmettra ses avis à la Commission en conséquence. 11 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

3. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   experts ou conseillers. Convention 11 3. Le Comité scientifique peut, sur une base ad hoc ... pour l'alimentation et l'agriculture et les autres institutions spécialisées. Convention 14 3. La Commission ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant de participer à une nouvelle pêcherie omet de soumettre ... en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, et en tenant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins de l’annexe 42-02/B, par « espèce ... au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   de pêche décrit à l'annexe 42-02/B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11 ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... qui transmettra ses avis à la Commission en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

9. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

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