Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-14 (2003 ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   DE CONSERVATION 14lVlll INTERDICTION DE PECHE DlRlGEE SUR Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   2013/14 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2013 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique 58.4.1 – saison 2013/14 ... Espèce légine Zone 58.4.1 Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2013/14 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   2010/11 ... DE CONSERVATION 41-11 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... 58.4.1 – saison 2010/11 Espèces légines Zone 58.4.1 Saison 2010/11 Engin palangre La Commission ... de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2010/11, est limitée par précaution ... statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2018 ... uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. 41-11 Observateurs ... 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins ... », on entend toute espèce autre que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2019 ... , entre les crépuscules nautiques1)2. 41-11 Observateurs 9. Tout navire participant ... -01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2016 ... de pêche de recherche que dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-11/A. Limite de capture ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. 41-11 ... 41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ...

   Conservation Measure : 41-11 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2017 ... de pêche de recherche que dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-11/A. Limite de capture ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. 41-11 ... 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2014 ... et le Japon mèneront une pêche de recherche dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-11 ... 41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ... accessoires », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2015 ... de recherche dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-11/A et l'Espagne mènera des expériences ... respectivement à l'annexe 41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines ... accessoires », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données ...

    Conservation Measure : 41-11 (2015)

Pages