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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   ....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 61/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... DE CONSERVATION 64/XIX Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ............... 14 ... et licence de pêche accordés aux navires de parties non contractantes .... 97 RÉSOLUTION 14/XIX ... à la Commission. 51/XIX 11 MESURE DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   est interdite. 11. Pour qu'un CCD soit valide pour l'exportation, il doit réunir les conditions suivantes ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... importateur en vue de régler cette question. 14. Chaque Partie contractante adresse immédiatement ... de la CCAMLR qui le distribue à toutes les Parties contractantes dès le prochain jour ouvrable. A11 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   2012/13 2013/14 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... des prédateurs terrestres. 3. Cette mesure expire à la fin de la saison de pêche 2013/14. ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

4. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

   une pêcherie "nouvelle" (CCAMLR-XVIII, paragraphe 10.14) et d'autre part, d'un regain d'intérêt ... , recapturés dans la division 58.4.3a 6 (6) 3.2 Valeurs paramétriques fixes 11. Non disponibles ... /07 26 0 50 0 - 20 1 5.2 Évaluation de l'impact sur les populations affectées 14. Non disponible ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   être prises concernant le site en question. 11. Le Comité scientifique rend des avis à la Commission ... . Collecte et échange des données et recherche scientifique 14. Le Comité scientifique, sur la base ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   ................................................................ 11 MESURE DE CONSERVATION 64/XIX L'application des mesures de conservation à la recherche ... de pêche accordés aux navires de parties non contractantes ... 72 RÉSOLUTION 14/XIX Système ... ne s T ou te s le s pê ch er ie s In dé te rm in ée 11 8/ X V II Sy st èm e vi sa nt à p ro m ou vo ir ... ne s T ou te s le s pê ch er ie s In dé te rm in ée 11 9/ X V II 1, 2, 3 O bl ig at io n de s Pa rt ie ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   ............................................................................................................. 14 MESURE DE CONSERVATION 65/XII Pêcheries exploratoires ... ........................................... MESURE DE CONSERVATION 11O/XV Limites préventives de capture de Champsocephalus gunizari ... ................................................................................................... MESURE DE CONSERVATION 11 1/XV Pêcherie nouvelle visant les espèces qui vivent en eaux profondes ... 58.4.3 pendant la saison 1996197 ...................................... MESURE DE CONSERVATION 1 14/XV ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   'W). La zone 89 82/XIX protégée des îles Seal en vertu du CEMP (60°59'14"S, 55°23'04"W) est située ... l'ensemble de la SSSI affichait une baisse de 14%. De 1965/66 à 1998/99, la population a augmenté à un taux ... protégée (ZSP) Nº 11 en 1966 par la recommandation IV-11 de l'ATCM : "en raison d'une part, de la diversité ... auparavant comme ZSP Nº 11, un camp sur le terrain comptant quatre à six chercheurs. Ceci ayant pu ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   'W). La zone protégée des îles Seal en vertu du CEMP (60°59'14"S, 55°23'04"W) est située à environ 325 km ... une augmentation annuelle sauf en 1997/98 où l'ensemble de la SSSI affichait une baisse de 14%. De 1965/66 ... ACCORDÉE AU CAP SHIRREFF Le cap Shirreff a été désigné comme zone spécialement protégée (ZSP) Nº 11 ... en 1966 par la recommandation IV-11 de l'ATCM : "en raison d'une part, de la diversité de la vie animale ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

10. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

    Résolutions 13/XIX 14/XIX RÉSOLUTION 13/XIX ... IUU dans la zone de la Convention. RÉSOLUTION 14/XIX Système de documentation des captures ...

    Resolution : 13/XIX (2000)

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