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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   sont invités à coopérer avec l'État importateur en vue de régler cette question. 11. Dès leur création ... des certificats est interdite. 14. Si une Partie contractante ou une Partie non contractante coopérant ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... n'est pas disponible, dans les quatorze (14) jours suivant la demande de complément d'information déposée ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

2. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

   de conservation de la CCAMLR/contexte général ........................................................... 11 ... Recommandation 3 : ....................................................................... 14 Recommandation ... 4 : ....................................................................... 14 Chapitrer 4 Science ... et répression des infractions ...................................... 23 Recommandation 11 ...

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3. Espèces communes des captures accessoires des pêcheries palangrières et chalutières de la CCAMLR

   ).................................................................................................................... 11 A. georgiana sp. anon (SR2 ... ) .............................................................................................. 14 Chionodraco rastrospinosus (grande-gueule ocellée) (KIF ... 11 Bathyraja cf. eatonii (raie d'Eaton) (BEA) Traits distinctifs : Spinules sur le bord ... de pêche chalutière au krill : © Lee Dongwon © Lee Dongwon 14 Chaenodraco wilsoni (grande ...

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4. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   Recommandations du comité d'évaluation....................................... 11 2.3 Conservation ... ......................................................................... 11 2.3.1 Mesure dans laquelle la CCAMLR a tenu compte des effets sur l'écosystème marin ... de l'Antarctique, et des risques et effets de l'introduction d'espèces exogènes..................... 11 ... Recommandations du comité d'évaluation....................................... 11 2.4 Zones protégées ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   le certificat sont invités à coopérer avec l'État importateur en vue de régler cette question. 11. Dès ... l'objet des certificats est interdite. 14. Si une Partie contractante ou une Partie non contractante ... . Description du poisson vendu Nom du destinataire : Signature : Adresse : Téléphone : Fax : 11 ... du navire de pêche : 14. Description du poisson exporté Espèce Type Poids net exporté (kg ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   spp. sans certificat d'exportation/réexportation est interdite. 11. Pour qu'un certificat ... les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure et toutes ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... 13, de questions prévues au paragraphe 14 ou de demandes de vérification supplémentaire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

7. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

   .......................................................... 10 8.2 Avis de gestion ..................................................................... 11 ... existant 11. Comme l'année dernière, une estimation de la biomasse du stock existant a été calculée ... 3+ 325 247 0.18 42.6 4+ - - - - 5+ 367 93 0.27 24.5 Sélectivité 14. Un vecteur linéaire ... et 203). Des oiseaux de mer ont été relâchés vivants en 2002 (1), 2003 (11) et 2004 (13). En 2005/06 ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. 41-09 Données : capture/effort de pêche 14 ... . 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   statistique 48.3 pour la saison 1989190 Mesure de conservation 14/Vlll 7 lnterdiction de pêche dirigée ... gibberifrons, N, kempi, N. squamifrons, Champsocephalus gunnari - 80 mm 2. 11 est interdit d'utiliser tout ... DE CONSERVATION 14lVlll INTERDICTION DE PECHE DlRlGEE SUR Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 11. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ... scientifique sur la pêche de fond seront signalées au secrétariat. Révision 14. La présente mesure ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

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