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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2019/20

   marines vivantes de l'Antarctique ........................................................... 11 Annexe ... 10-03/A........................................................................... 14 Annexe 10-03 ... de conservation 41-11 (2019) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique ... 58.4.1 – saison 2019/20................................................ 218 Annexe 41-11 ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   mener des opérations de pêche de fond suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après ... de pêche de fond. Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant les obligations ... aux termes du paragraphe 11 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu ... organes pertinents. 14. Les activités de recherche scientifique sur la pêche de fond, notifiées ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   mener des opérations de pêche de fond suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après ... d'activités de pêche de fond. Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant ... aux termes du paragraphe 11 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu ... organes pertinents. 14. Les activités de recherche scientifique sur la pêche de fond, notifiées ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après. 6. Les Parties contractantes n'autoriseront ... de pêche de fond. 22-06 Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant ... aux termes du paragraphe 11 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu ... organes pertinents. 14. Les activités de recherche scientifique sur la pêche de fond, notifiées ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

5. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7 et une partie de la zone 51)

   , l'El Shaddai et le Koryo Maru No. 11, ont effectué une capture totale de 283 tonnes de D. eleginoides ... . 3 Collecte des données Données biologiques 11. La collecte de données biologiques est réalisée ... . Marquage 14. À ce jour, 992 spécimens de D. eleginoides ont été marqués et 33 ont été recapturés ... (Dissostichus eleginoides) resource in the Prince Edward Islands EEZ. CCAMLR Science, 9: 11–32. Lombard, A.T ...

   Document : Site Section: Publications

6. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.6

   une pêcherie "nouvelle" (CCAMLR-XVIII, paragraphe 10.14), celle-ci a été reclassifiée en tant que pêcherie ... principal, paragraphe 3.14 ; voir également SC-CAMLR-XXIV, annexe 5, paragraphes 3.23 et 7.21 ... -zone 48.6 (tableau 1 a), voir également WG-FSA-06/11 Rév. 2). Tableau 1 a) : Historique ... en données à échelle précise est récapitulé au tableau 2. 11. Les navires sont également tenus de marquer ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   le certificat sont invités à coopérer avec l'État importateur en vue de régler cette question. 11. Dès ... des certificats est interdite. 14. Si une Partie contractante ou une Partie non contractante coopérant ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... n'est pas disponible, dans les quatorze (14) jours suivant la demande de complément d'information déposée ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... . 14. Nonobstant ce qui précède, toute partie contractante ou toute partie non-contractante ... . A11. Pour chaque cargaison de Dissostichus spp. devant être exportée du pays de débarquement, avant ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   toutes les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 ... sur ledit certificat ou lesdits certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée ... de Dissostichus. 14. Nonobstant ce qui précède, toute partie contractante ou toute partie non-contractante ... le prochain jour ouvrable. A11. Pour chaque cargaison de Dissostichus spp. devant être exportée du pays ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

    sont invités à coopérer avec l'État importateur en vue de régler cette question. 11. Dès leur création ... l'objet des certificats est interdite. 14. Si une Partie contractante ou une Partie non contractante ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... n'est pas disponible, dans les quatorze (14) jours suivant la demande de complément d'information déposée ...

    Conservation Measure : 10-05 (2017)

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