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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18

   DE CONSERVATION 41-11 (2017) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique ... 58.4.1 – saison 2017/18................................................ 205 Annexe 41-11 ... de la zone de la Convention ................................................ 266 RÉSOLUTION 14/XIX Système ... e : d u 16 a vr il au 14 se pt em br e de c ha qu e sa is on Pê ch er ie a u ca si er ...

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2. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7 et une partie de la zone 51)

   Maru No. 11, ont effectué une capture totale de 208 tonnes de D. eleginoides (tableau ... pourraient se poursuivre dans la région. 3 Collecte des données Données biologiques 11 ... de la palangre de type espagnol par la trotline. Marquage 14. À ce jour, 992 spécimens de D. eleginoides ... 0 0 0 0 0 0 0 0 - 0 0 0 0 2005 0 0 0 0 0 0 0 0 - 0 1 22 23 2006 2 1 8 11 0 0 0 0 - 1 0 0 1 2007 15 9 22 46 ...

   Document : Site Section: Publications

3. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, et en tenant ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 170 ... de vérifier les renseignements portés sur ledit document ou lesdits documents. 28 170/XIX 11. Si ... et de fax) chargées de délivrer et de valider les certificats de capture de Dissostichus. 14. Nonobstant ... qui le distribue à toutes les parties contractantes dès le prochain jour ouvrable. A11. Pour chaque cargaison ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   de pêche 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque ... environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 41-08 ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 41-08/A SYSTÈME ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités ... de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation, pendant la saison ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   -05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités seront menées en vertu du plan ... de conservation 41-09. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   -05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités seront menées en vertu du plan ... de la mesure de conservation 41-09. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de mise en application ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... sur le document. 11. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 11 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... , réexportés ou importés. 14. Chaque Partie contractante et toute Partie non contractante qui délivre des CCD ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

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