Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe 6 ii ... 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser des types ... n'auront pas été présentées et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe ... , ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser ... et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe ... , ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser ... et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe ... , ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser ... et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   électronique sera acceptée. 11. Un certificat d'exportation/réexportation délivré à l'égard d'un navire doit ... à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner l'identité de l'agent officiel ... sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre ... du paragraphe 14 ou des demandes de vérification supplémentaire des certificats sont exigées en vertu ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   /réexportation est interdite. 11. Pour qu'un certificat d’exportation/réexportation délivré à l'égard d'un ... navire soit valide, il doit : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... 13, de questions prévues au paragraphe 14 ou de demandes de vérification supplémentaire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   aux Parties non contractantes concernées et à toutes les Parties contractantes. 11. Le secrétaire exécutif ... conformément au paragraphe 11. Avant le 1er octobre, le secrétaire exécutif transmet la Liste provisoire ... définitive des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent au secrétaire exécutif toute ... du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN-PNC est soumise à la Commission pour approbation ; ii ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

8. Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2

   /99 22 39 5 50 1999/00 74 41 7 50 2000/01 62 9 14 50** 2001/02 154 25 10 50** 2002 ... /03 67 140+# 11 50+ 12 20+ 2003/04 319 520† 23 163* 23 20 † ou 16% de la capture de légine ... de l'ensemble de la zone dans l'intervalle de profondeur 600–1 800 m de chaque SSRU (paragraphes 6.14 et 6.15 ... de conservation Tableau 5.11 : Récapitulatif des dispositions de la mesure de conservation 41-09 applicables ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   importateur en vue de régler cette question. 11. Dès leur création dans le e-SDC, tous les CCD, CED et CRED ... ou la réexportation de Dissostichus spp. faisant l'objet des certificats est interdite. 14. Si une Partie ... du certificat de capture : Code d'exportation : De : À : Nom du navire de pêche : 11. Description ... ) 11A. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

    de poisson ne dépassera pas 3,5 tonnes pour les raies et 11,2 tonnes pour Macrourus spp. 8. La capture ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... des captures accessoires », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 14 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2014)

Pages