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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   contractantes concernées. 11. Le secrétaire exécutif invite les Parties non contractantes dont les navires ... au paragraphe 11. Avant le 1 er octobre, le secrétaire exécutif transmet la Liste provisoire des navires ... des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent au secrétaire exécutif toute information ... du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN-PNC est soumise à la Commission pour approbation ; ii ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... au secrétariat, conformément au paragraphe 2 plutôt qu'au paragraphe 11. 10-04 13. Les États du pavillon ... permettre ou demander au navire de pêche de transmettre de tels préavis directement au secrétariat. 14 ... des paragraphes 11 ou 12 est interrompue pendant 48 heures d'affilée, le secrétariat en avise l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... qu'au paragraphe 11. 13. Les États du pavillon notifient au secrétariat par courrier électronique ou autre moyen ... directement au secrétariat. 14. Le secrétariat met à la disposition des Parties contractantes ... la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu des paragraphes 11 ou 12 est interrompue ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

4. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.2

   -zélandais utilisant uniquement des palangres (mesure de conservation 41-11). Une limite de précaution ... par pêche INN dans la division 58.4.2 entre 2002/03 et 2005/06 (tableau 1 a) ; voir également WG-FSA-06/11 ... Nouvelle-Zélande Janas 45 1.17 Espagne Arnela 11 1.34 2005/06 Chili Globalpesca I 24 0.91 Corée ... , République de Insung No. 2 101 0.80 Espagne Galaecia 11 1.03 Nombre total de poissons marqués et relâchés ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

   -04/B .......................................................................... 14 MESURE ... ................................ 107 MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... DE CONSERVATION 32-14 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division ... DE CONSERVATION 41-11 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ...

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6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   de nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 11. Le rejet en mer des déchets est interdit ... de pêche 14. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. 14. Les raies seront marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ... raies par navire. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de l'application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... seront comptabilisées dans la limite de capture de la sous-zone 88.2. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

    le navire de remplacement. Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 11 ... . 14. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires, aux termes des dispositions ci ... ou sous-zones pour la saison de pêche 2013/14 et le Comité scientifique réexaminera le processus ...

    Conservation Measure : 21-02 (2011)

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