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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque Partie contractante exige que toute cargaison ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... par des Parties non contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 ... pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la mesure de conservation 10-07) ; ou vi) n'a pas produit, quand il y était tenu en vertu de la mesure ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   , figurant sur la Liste des navires IUU ou dans la mesure de conservation 10-07); ou vi) mènent ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'Etat du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2008)

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