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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire des estimations d'activités INN. ... text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2015)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'État du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance ... procéder à la réparation ou au remplacement de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ... et/ou de Dissostichus mawsoni remplisse les informations requises pour le CCD indiquées à l'annexe 10-05 ... contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 C. 7. Une Partie ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2014 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document ... le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii) Un contact officiel ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   2006/07 ... DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire ... text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... ., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat ... à la réexportation de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii ...

    Conservation Measure : 10-05 (2015)

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