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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... . 10.2,3,4 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. A l'égard des paragraphes 7 et 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ... de pêche sous licence2, conformément à la mesure de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant ... aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04/C. Pour les pêcheries de poissons, à partir du 1er ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ... de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04 ... des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire ... DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... Dissostichus spp. confisqué pourrait être vendu ou écoulé par le biais du SDC, 10-05 adopte la présente ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré ... figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   du paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07 ... text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... à ce que ses navires de pêche sous licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... . 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ...

    Conservation Measure : 10-04 (2010)

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