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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ... aux spécifications techniques décrites à l'annexe 10-01/A. 10-01 Bouées de repérage et autres objets similaires ... de la timonerie. Annexe 10-01/A Spécifications techniques 1. Spécifications des lettres et des chiffres ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   -PNC établies en vertu de la mesure de conservation 10-07) ; ou vi) n'a pas produit, quand ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues ... sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... non contractante qui a engagé de telles activités avec ce navire. 10-07 5. Lorsque le navire ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut ... -PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite ... jours suivant la fin de l'enquête. 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... à ce que ses navires de pêche sous licence 1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... de l'enquête. 10. 2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat ... des paragraphes 7 et 10 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat ... text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche 5 dans la zone ... 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire des estimations d'activités INN. ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'Etat du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... , ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État ... de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent de transborder des marchandises autres ... radio international • État du pavillon 10-09 • type de navire, longueur, tonneaux de jauge brute ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

    de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire des estimations d'activités INN. ... DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02, des observations visuelles ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ...

    Conservation Measure : 10-02 (2006)

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