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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   (3), au maximum. Limite de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous ... du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément ... à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire ... m/s, conformément à la mesure de conservation 24-02. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   et les captures réelles de la pêcherie de krill au cours de la dernière saison. ANNEXE 21-03 ... : ____________________________________________________________ Taux de capture prévu (tonnes) : _______________________________________________ Technique ... du poids vif de krill capturé : ________________ Produits qui seront dérivés de la capture1 : Type ... de produit % de la capture Secteurs de pêche et mois notifiés déc. janv. fév. mars avril ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   Limites préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... d'opérations de pêche dirigée sur Dissosticlzus eleginoides, la capture accessoire, dans un trait ... spp. dépasse 5% en poids de la capture totale, le navire de pêche doit s'éloigner d'un minimum ... sur le lieu de pêche où la capture accessoire a dépassé les 5%. 7. Les captures de toute autre espèce non ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17

   DE CONSERVATION 10-05 (2016) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Supplément 1 : Certificat de capture de Dissostichus (à partir du 1er février 2017 ... ) ........................................ 46 Certificat de capture de Dissostichus spécialement validé (à partir du 1er février 2017 ... /A........................................................................... 116 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2016) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   des navires battant pavillon australien. 2. La capture totale de toutes les espèces, pendant la saison 1999 ... /2000, est limitée à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco wilsoni, pendant la saison 1999/2000 ... , à effectuer au chalut pélagique uniquement, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi ... pélagique uniquement, sont limitées à 300 tonnes par espèce. 5. La capture totale de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   , est limitée à 50 tonnes par espèce. Les captures de cette pêcherie sont exclusivement réalisées ... entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours, fixé par la mesure de conservation 6i ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   de Clzainpsoceplzalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure ... de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5% en poids ... de la capture totale dans un trait, le navire de pêche doit se déplacer vers un autre lieu de pêche ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   (1), néo-zélandais (4), russe (3) OU sud-africain (2). Limite de capture 2. La limite de capture ... régulièrement au sud de 65°S, la capture totale de Dissostichus spp. ne doit pas dépasser la limite de capture ... , à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie doit être ... réglementée conformément à la mesure de conservation 228/XX. Réduction de la capture accidentelle ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   (6), russe (2) ou sud-africain (2). Limite de capture 2. La limite de capture de précaution ... au sud de 65°S, la capture totale de Dissostichus spp. ne doit pas dépasser 876 tonnes dans chacune ... 7. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément ... à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle d'oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

    navires (4), au maximum. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous ... . Les limites de capture applicables à chacune des SSRU définies pour la sous-zone statistique 88.1 à l'annexe ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., dans la sous- zone ...

    Conservation Measure : 41-09 (2004)

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