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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2012/13 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2012/13 Engins tous 1. La présente mesure ... de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces ... des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   Limites préventives de capture de Champsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides ... dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 ... La capture de poissons dans la sous-zone 48.2 est interdite, sauf à des fins scientifiques, à compter ... . MESURE DE CONSERVATION 78/XIV Limi tes préventives de capture de C hampsocephalus gunnari ... ou Champsocephalus gunnari, la capture accessoire, dans un trait, de l'une des espèces suivantes : Lepidonotothen ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2013/14 Espèces ... capture accessoire Zones diverses Saison 2013/14 Engins tous 1. La présente mesure ... de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces ... des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2014/15 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2014/15 Engins tous 1. La présente mesure ... de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces des captures ... accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale3 des espèces ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2015/16 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2015/16 Engins tous 1. La présente mesure ... de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces des captures ... accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale3 des espèces ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   ......................................................................... 7 MESURE DE CONSERVATION 32/X Limites préventives de captures d'louphausia superba ... de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche 8 MESURE DE CONSERVATION 45/XIV Limite préventive ... de capture d1Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... ................................................................................ 9 MESURE DE CONSERVATION 51/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité de recherche à petite échelle ... (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée3 et cette SSRU ... jusqu'à la fin du virage de toutes les palangres; iv) les informations sur la capture et l'effort ... par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours exposé ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ... que s'il peut établir que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ou réapprovisionné ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   (2) navires et uruguayen : un (1) navire au maximum. Limite de capture 2. La capture totale ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... à 50 tonnes de raies et à 92 tonnes de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire ... de raies, 58 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

    de recherche défini à l'annexe 41-05/A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni ... dans la division statistique 58.4.2, pendant la saison 2016/17, est limitée par précaution à une capture de 35 ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-05 (2016)

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