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1. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle ... -ci est bien accompagnée du certificat de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure ... autres que Dissostichus spp. qui ont été capturées dans la zone de la Convention ... de débarquer ou de transborder la capture ou prend d'autres mesures de suivi, de contrôle, de surveillance ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   , quatre (4) de la Russie, cinq (5) de l'Ukraine et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture ... 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution ... sont comptabilisées dans les limites de capture citées dans le présent paragraphe. La capture totale ... de Dissostichus mawsoni pendant la saison 2017/18 est limitée par précaution à une capture de 3 157 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   (3) de la Russie, cinq (5) de l'Ukraine et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture 2. Conformément ... au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables ... dans les limites de capture citées dans le présent paragraphe. La capture totale de Dissostichus mawsoni pendant ... la saison 2019/20 est limitée par précaution à une capture de 3 140 tonnes, divisée comme suit ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   , par espèce, capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises par le Manuel de l'observateur ... de l'observateur (formulaire S1); ii) information sur les captures (formulaire S2); et iii) données biologiques ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

5. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   leurs captures dans des ports de Parties non contractantes pour contourner la réglementation de la CCAMLR ... ; 2. la participation aux initiatives clés de CCAMLR, telles que le Système de documentation des captures ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

6. f-cc-iii.pdf

   ... Capture accidentelle Information et @ducation Futurs Travaux Observation et contrdle Accord ... ou perdus en mer et sont captures et tugs accidentellement au cours de certaines op6rations de psche ... perdus; et dt6viter l'abandon en mer de matihres non-biod6gradables. Capture accidentelle 23 ... organismes) captures accidentellement au cours des operations de pgche, il a 6t6 convenu que les mernbres application/pdf attached to:CCAMLR-III

   Meeting Report : CCAMLR-III

7. f-cc-iii.pdf

   ... Capture accidentelle Information et @ducation Futurs Travaux Observation et contrdle Accord ... ou perdus en mer et sont captures et tugs accidentellement au cours de certaines op6rations de psche ... perdus; et dt6viter l'abandon en mer de matihres non-biod6gradables. Capture accidentelle 23 ... organismes) captures accidentellement au cours des operations de pgche, il a 6t6 convenu que les mernbres application/pdf attached to:SC-CAMLR-III

   Meeting Report : SC-CAMLR-III

8. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... période, le secrétaire exécutif fait connaître à toutes les parties contractantes la capture totale ... effectuée pendant la période de déclaration, la capture globale totale effectuée pendant la période ... de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... des taux de capture journaliers calculée en appliquant des techniques de régression linéaire ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... ) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... total, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires faisant l’objet ... d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre ... à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 ne soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

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