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1. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure ... à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. 2. La capture totale dfElectrona carlsbergi pendant ... , la capture totale dfElectrona carlsbergi pendant la saison 1996197 ne doit pas excéder 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   pavillon argentin, australien, russe, ukrainien et des Etats-Unis. Limite de capture 2. La capture ... par précaution à une capture de 500 tonnes, avec un maximum de 100 tonnes pour chacune des cinq unités ... de 550 m afin de protéger les communautés benthiques. Capture accessoire 8. La capture ... des captures accidentelles 9. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., dans la division ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 ... ) Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 ... d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill dans les sous ... de capture en unités de gestion plus petites n'aura pas été établie, et d'autre part, que le Comité ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 ne soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 ne soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   (5) de l'Ukraine et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure ... de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables aux unités de recherche à petite échelle ... (SSRU) A–B de la sous-zone statistique 88.2 sont comptabilisées dans les limites de capture citées ... dans le présent paragraphe. La capture totale de Dissostichus mawsoni pendant la saison 2018/19 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant ... la saison 2011/12 est limitée à 3 072 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où ... la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant ... la saison 2012/13 est limitée à 2 933 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où ... la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

    de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant ... la saison 2013/14 est limitée à 4 635 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2013)

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