Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/00 ... jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture accessoire d'espèces autres ... que des espèces cibles excède 5%. Par lieu où la capture accidentelle excède 5%, on entend le trajet suivi ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1999/2000; ii ... ) le système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise décrit ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   /XVIII Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 1999/2000 ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 1999/2000, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... ne doit pas excéder 150 tonnes et la capture accessoire de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder ... 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2002/03. 5. Seule la capture des crabes mâles ... formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur minimale ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2003/04. 5. Seule la capture des crabes mâles ... formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur minimale ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   et de recherche du navire qu'il a autorisé à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture ... 2004/05. 5. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité sexuelle est autorisée ... . Dans le cas de Paralomis spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2005/06. 5. Seule la capture ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ... le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2006/07. 5. Seule la capture ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ... le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   (4) de la Russie et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la division statistique 88.1, pendant la saison 2010/11, est limitée par précaution à une capture de 2 850 ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... à 142 tonnes de raies et 430 tonnes de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   , un (1) de l'Espagne et un (1) du Japon. Limite de capture 1 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2012/13, est limitée par précaution à une capture de 210 ... 2 . Les captures réalisées par des navires de pêche au titre de la recherche conformément à la mesure ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

    entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude. 3. La capture totale au chalut ... de Dissostichus spp. pendant la saison 2000/01 est limitée à 145 tonnes pour le banc Elan. 4. La capture ... sur 1° de longitude). 5. i) Les captures accessoires de cette pêcherie exploratoire sont réglementées conformément ... à la mesure de conservation 201/XIX. ii) Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture accessoire dans un seul ...

    Conservation Measure : 205/XIX (2000)

Pages