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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   . 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront comptabilisées ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel secteur s'inscrit ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   et la capture dans les divers rectangles à échelle précise3, adopte, par le présent acte, la mesure ... de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin ... , la pêche dans tout rectangle à échelle précise cesse lorsque les captures déclarées atteignent 100 tonnes ... ; v) les informations sur la capture et l'effort de pêche de chaque espèce par rectangle à échelle précise doivent ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... pas la limite de capture préventive décrite ci-après : Péninsule antarctique sous-zone 48.1 420 O00 tonnes ... Bouvet sous-zone 48.6 300 000 tonnes En dépit de ces limites de sous-zones, le total des captures ... effectuées par saison de pêche n'excède pas la limite préventive de capture de 1,5 million de tonnes ... de capture mentionnées ci-dessus sont applicables aux saisons de pêche 1992193 et 1993/94. A la fin ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   Limites préventives de capture de la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la division ... de capture de la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pour la saison ... 1997198 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 ne doit ... de 1998 de la Commission. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces citées ... dans la mesure de conservation 132IXVI atteint sa limite de capture accessoire. 4. La capture ne peut être ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... La capture de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 pour des objectifs autres que scientifiques ... Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 La capture de poissons ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... , en toute saison de pêche, la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   : un (1) navire ; néo-zélandais : deux (2) navires et uruguayen : un (1) navire. Limite de capture ... 1 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2009/10 ... , est limitée par précaution à une capture de 210 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne ... F – 0 tonne SSRU G – 60 tonnes SSRU H – 0 tonne. Les captures réalisées par des navires de pêche ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   , deux (2) du Royaume-Uni et cinq (5) de la Russie. Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 530 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B – 0 tonne SSRU ... 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire totale dans la sous-zone statistique 88.2 pendant ... . Ces limites totales de la capture accessoire sont subdivisées comme suit : SSRU A – 0 tonne pour toutes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

    de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, pendant la saison ... 2013/14, est limitée par précaution à une capture de 390 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU ... , à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire totale dans la sous-zone ... de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire sont subdivisées comme suit : SSRU ...

    Conservation Measure : 41-10 (2013)

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