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1. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   ayant des possibilités d'exploitation commerciale si les captures effectuées dans les sous-zones statistiques concernées ... " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure ... à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (dernière version du formulaire ... ces données sous le format précisé au secrétaire exécutif avant la fin du mois suivant. 3. La capture ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... de la participation au transbordement, au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ... effectif, aux membres de l'équipage et à la capture, ainsi que des informations concernant la législation ... le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures prises conformément ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la participation au transbordement, au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ... , son propriétaire et propriétaire effectif, aux membres de l'équipage et à la capture, ainsi que des informations ... de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures prises ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

   MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Supplément 1 : Certificat de capture de Dissostichus (à partir du 1er juin 2009 ... .................................. 85 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours....... 86 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...

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5. Anciens stagiaires

   ) qui a été élaborée en 2014 par le comité d'évaluation du Système de documentation des captures (SDC ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Supplément 1 : Certificat de capture de Dissostichus (à partir du 1 er juin 2009 ... MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005) Système de déclaration de capture et d’effort de pêche par période ... de cinq jours ...... 86 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   uniquement. 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. Limite de capture ... 3. La capture totale de crabes dans la sous-zone statistique 48.4, pendant la saison 2009/10, ne dépassera ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   uniquement. 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. Limite de capture ... 3. La capture totale de crabes dans la sous-zone statistique 48.4, pendant la saison 2008/09, ne dépassera ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

    /B....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Certificat de capture de Dissostichus ............................................ 22 Certificat ... ................................................ 42 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours ..... 43 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...

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