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1. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. est limitée, pour ces pêcheries ... une capture accidentelle d'oiseaux de mer importante. 5. La pêche à la palangre dirigée des espèces ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   de capture et d'effort de pêche souhaitables, ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) les spécifications5 et la description ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   , le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort ... : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques, écologiques ... année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant pas significativement celui ... , les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   de capture et d'effort de pêche souhaitables, ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... exploitées, dépendantes et voisines. 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture ... , la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   de capture et d'effort de pêche souhaitables, ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) les spécifications5 et la description ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la division 58.4.3 ... ou ukrainien sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   , le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort ... : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques, écologiques ... , les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche ... des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... en longueurs des espèces visées et des espèces de capture accessoire de la pêcherie (dernière version ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

    . 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.2 est limitée à 429 tonnes au nord de 60 ... norvégien ou sud-africain sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus ...

    Conservation Measure : 136/XVI (1997)

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