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1. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   ou de transborder Dissostichus spp. dans leurs ports. Le contrôle visera à établir que la capture à débarquer ... ou à transborder est bien accompagnée du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation ... , la capture ne serait ni débarquée ni transbordée. La partie contractante informerait l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   , à la mortalité accidentelle, à la protection de l'environnement, à la capture accessoire, à la conformité ... - zone/ division b) Membre(s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes) ou limite ... eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. Saison Saison ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   , à la protection de l'environnement, à la capture accessoire, à la conformité et à la déclaration des données ... (s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes) ou limite de l'effort (poses/traits ... prévue entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. Saison ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

   sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la division 58.4.3 ... ou ukrainien sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp ... dans cette pêcherie. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2 est limitée à 25 tonnes ...

   Conservation Measure : 138/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.1 est limitée à 1 863 ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.2 ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.6 ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31-01 (1986)

   la capture ou des mesures équivalentes qui entreront en vigueur pour la saison 1987/88. Ces limites ... de capture ou mesures équivalentes sont basées sur l'avis du Comité scientifique et tiennent compte ...

   Conservation Measure : 31-01 (1986)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   de capture et d'effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... et mis à jour par le Comité scientifique inclut, le cas échéant : i) une description de la capture ... visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 34/X (1991)

   35fX Limitation de la capture de Dissostichus eleginoiaes dans la sous-zone statistique 483 ... 7/V : 1 La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 3 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 34/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la .sous-zone ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

    , le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort ... : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques, écologiques ... année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant pas significativement celui ... de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

    Conservation Measure : 21-02 (2013)

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