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1. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ... . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

2. f-cc-vi-aD.pdf

   ... la prise moyenne capturee sur une periode dkclarke de 3 ans prenant fin au moins 12 mois avant la rkunion application/pdf attached to:SCAF-87

   Meeting Report : SCAF-87

3. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 14 500 tonnes ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   ) La capture de Lepidonotothen squamifrons dans la division 58.4.4 est interdite, sauf à des fins ... 1997198 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari sur le plateau de l'île Heard est limitée à 900 ... tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

5. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   qu'une estimation de la date a laquelle la capture totale admissible est susceptible d'btre atteinte ... pour cette saison. Chaque estimation sera basee sur une projection du taux de capture journalier moyen (calcule ... comrne &ant la capture totale de toutes les Parties contractantes divisee par le nombre de jours ... en question, jusqu'au moment ou la capture totale admise aura ete effectuee. 5. Lorsque les rapports ...

   Resolution : 5/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie exploratoire à la palangre de la division ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution applicable à Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.4 ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture applicable à cette pêcherie exploratoire ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... la limite de capture serait atteinte, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces pêcheries ... sont limitées à un palangrier de chacune de ces parties contractantes. 2. La limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 142/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... statistiques 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3 – saison 2000/01 1. La capture accessoire dans les pêcheries ... division pendant la saison 2000/01. 2. Aux fins de cette mesure, par capture accessoire on entend toute ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   . dans leurs ports. Le contrôle visera à établir que la capture à débarquer ou à transborder est bien accompagnée ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... justifiant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ... dans la zone de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

    de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... de la CCAMLR de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ii échelle précise provenant ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... (bancs Ob et Lena) pour les saisons 1992f93 et 1993194 1. La capture totale de Notothenia squamjFons ...

    Conservation Measure : 56/XI (1992)

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