Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2 est limitée à 25 tonnes ... par les navires battant pavillon chilien sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... la limite de capture serait atteinte, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces pêcheries ...

   Conservation Measure : 140/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 58/XI (1992)

   DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... (bancs Ob et Lena) pour les saisons 1992f93 et 1993194 1. La capture totale de Notothenia squamjFons ... pouvant être capturées sur le banc Lena et de 435 tonnes sur le banc Ob. ...

   Conservation Measure : 58/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 57/XV (1992)

   DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... (bancs Ob et Lena) pour les saisons 1992f93 et 1993194 1. La capture totale de Notothenia squamjFons ... pouvant être capturées sur le banc Lena et de 435 tonnes sur le banc Ob. ...

   Conservation Measure : 57/XV (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   est autorisé à pêcher. 2. La capture de précaution applicable à Dissostichus eleginoides dans la division ... battant pavillon uruguayen sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution ... cette limite serait atteinte, la pêcherie au nord de 65°S fermerait. 60 210/XIX 3. La capture ... °S, définies à l'annexe 200/B de la mesure de conservation 200/XIX, s'applique à la capture. 4. Aux fins ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière ... ) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort ... et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) des informations biologiques ... comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   -zone/ division b) Membre(s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes ... entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. 2. Sauf indication contraire ... de l'environnement, à la capture accessoire, à la conformité et à la déclaration des données. Saison 3. Aux fins ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat de capture de Dissostichus ... attestant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... la limite de capture serait atteinte, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces pêcheries ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)

   . 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides dans ces pêcheries exploratoires de la sous ... -zone statistique 58.7 est limitée à 312 tonnes. Dans le cas où cette limite de capture serait atteinte ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.1 est limitée à 338 tonnes ...

   Conservation Measure : 143/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

    de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1996197 ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 100/XV (1996)

Pages