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  1. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

    La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure ... à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. 2. La capture totale dfElectrona carlsbergi pendant ... , la capture totale dfElectrona carlsbergi pendant la saison 1996197 ne doit pas excéder 14 500 tonnes ...

    Conservation Measure : 102/XV (1996)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

    sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture applicable à cette pêcherie exploratoire ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique ... fermerait. 3. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1 est limitée ... de 65°S s'applique à la capture, ainsi qu'il est défini à l'annexe 182/B de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

    de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1994195 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides dans la division 58.5.2 ...

    Conservation Measure : 76/XIII (1994)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

    est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone statistique ... donnée de capture et d'effort de pêche; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région protégée et le niveau minimum de capture nécessaire ...

    Conservation Measure : 21-01 (2002)

  5. Resolution Resolution 9/XI (1992)

    de pêche commerciale, de navires de support ou de navires d'une capacité de capture similaire pour mener ... des opérations de pêche 2 des fins scientifiques, lorsque la capture estimée dépasse 50 tonnes, en fait part ... ; et , e) type d'engins de pêche, capacité de pêche et capture estimée. Programme de recherche ... de capture et d'effort de pêche provenant des opérations de pêche à des fins scientifiques en vertu ...

    Resolution : 9/XI (1992)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

    est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone statistique ... ) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort ... et le niveau minimum de capture nécessaire pour assurer la viabilité de la pêcherie ; ii) des informations ...

    Conservation Measure : 21-01 (2006)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

    espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone ou division statistique ... d'évaluation/de recherche ou des campagnes exploratoires ; ou ii) la moindre donnée de capture et d'effort ... de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche pour les deux dernières saisons ... , la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) des informations ...

    Conservation Measure : 21-01 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

    mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon ... exploratoires ; ou ii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ; ou iii) la moindre donnée ... de capture et d'effort de pêche pour les deux dernières saisons pendant lesquelles se sont déroulées ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ...

    Conservation Measure : 21-01 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

    d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone ou division statistique ... d'évaluation/de recherche ou des campagnes exploratoires ; ou ii) la moindre donnée de capture et d'effort ... de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche pour les deux dernières saisons ... de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

    Conservation Measure : 21-01 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

    , une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière ... ) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort ... de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) des informations biologiques sur les espèces ... échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques ...

    Conservation Measure : 21-01 (2016)

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