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Conservation Measure Conservation Measure 42/X (1991)
MESURE DE CONSERVATION 4a1% Interdiction de p&he dirigée ... DE CONSERVATION 42/X Interdiction de pêche dirigk sur le poisson dans la sous-zone statistique 48.2 ... et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 43K Interdiction ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 for the 1991/92 Season ...
Conservation Measure : 42/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)
MESURE DE CONSERVATION 1 2 9 1 ~ ~ 1 Interdiction ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... accessoire. 3. Aux fins de cette mesure de conservation, par plateau de l'île Heard, on entend la portion ... Prohibition of Directed Fishing for Lepidonotothen squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob ...
Conservation Measure : 32-08 (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)
DE CONSERVATION 159/XVII Pêche de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison ... de conservation 157/XVII atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins de la pêche dirigée ... la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 159/A). 5. Aux fins ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1998/99 Fishing Season ...
Conservation Measure : 159/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 58/XI (1992)
. MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.1 for the 1992/93 Season ...
Conservation Measure : 58/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 57/XV (1992)
. MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 for the 1992/93 Season ...
Conservation Measure : 57/XV (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)
se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 63lXV Emploi et élimination des courroies d'emballage ... des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation suivante, en vertu ... Regulation of the Use and Disposal of Plastic Packaging Bands on Fishing Vessels Adopted at ...
Conservation Measure : 63/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)
MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subareas 48.1 and 48.2 in the 1990/91 ...
Conservation Measure : 27/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)
DE CONSERVATION 22-05 (2006) Restrictions provisoires sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... est limitée aux secteurs faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant ... et les communautés benthiques. 3. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation ... for the fishing seasons 2006/07 and 2007/08 Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period in Force: 2006 ...
Conservation Measure : 22-05 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-16 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-16 (2003 ... de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.3 Area: Subarea ...
Conservation Measure : 32-16 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-15 (2003 ... scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 North of 65°S ...
Conservation Measure : 32-15 (2003)