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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

    text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Marquage ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ... Marking of fishing vessels and fishing gear Limitations:  Except for waters adjacent to Kerguelen ...

    Conservation Measure : 10-01 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

    text 32-01 Mesure de conservation 32-01 ... adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... de conservation spécifiques. ... Fishing seasons Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

    Conservation Measure : 32-01 (2001)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

    . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 Area:  Subarea 48.2 ...

    Conservation Measure : 73/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

    . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.1 Area:  Subarea 48.1 ...

    Conservation Measure : 72/XII (1993)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

    text 22-09 Mesure de conservation 22-09 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes ... units, or management areas open to bottom fishing Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

    Conservation Measure : 22-09 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 22-09 (2011 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s’applique aux mêmes ... units, or management areas open to bottom fishing Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011 ...

    Conservation Measure : 22-09 (2011)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

    text 22-08 Mesure de conservation 22-08 ... de la CCAMLR appliquées à la gestion des pêcheries, qui englobent les principes de conservation visés ... de conservation 24-01, est interdite à des profondeurs inférieures à 550 m par mesure de protection ... de conservation. ... Prohibition on fishing for Dissostichus spp. in depths shallower than 550 m in exploratory ...

    Conservation Measure : 22-08 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish other than Longlining for Dissostichus spp. in ...

    Conservation Measure : 73/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish other than Longlining for Dissostichus spp. in ...

    Conservation Measure : 72/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

    text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2019 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ...

    Conservation Measure : 22-06 (2019)

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