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  1. Conservation Measure Conservation Measure 32-11 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002)1,2 ... de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 58.6 Area ...

    Conservation Measure : 32-11 (2002)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-14 (2003 ... en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 East ...

    Conservation Measure : 32-14 (2003)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... , under Conservation Measure 10-02, vessels flying their flag to participate in bottom fishing activities ... bodies. 14. Scientific bottom fishing research activities notified under Conservation Measure 24-01 ... fishing vessels Please provide the name of all vessels notified to fish 2. Proposed fishing ... MEASURE 22-06 (2010)1,2 Bottom fishing in the Convention Area Species all Area see para- graphs 1, 2 ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

  4. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

    Austral OMI Organisation maritime internationale CTOI Commission des thons de l'océan Indien PÊCHE ... d'observation de l'océan Austral ORGPPS Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud ONU ... des mesures de conservation de la CCAMLR. (paragraphes 69 à 71) Chapitre 7 : Organisation et pratiques ... les avis du Comité scientifique, y compris par ses organes subsidiaires, sur les principes de conservation ...

    Document : Site Section: Publications

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2017)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2013)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes Saisons ... toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2012) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 24-01 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2011) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l’application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 24-01 (2011)

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