Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 147/XVII 148/XVII MESURE DE CONSERVATION 147 ... /XVIII1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... d'exploitation dans la zone de la Convention, qu'elles étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2010)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2009)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   les mesures de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 147/XVII1 Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires ... respectent les mesures de conservation établies par la CCAMLR 1. Lorsqu'un navire de pêche détenant ... en vertu de la mesure de conservation 119/XVII, s'approche du port d'une autre partie contractante ... qu'il a menées dans la zone de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2008)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631XII ... la mortalité accidentelle des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 64/XIX1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente mesure ... de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée ... de conservation concernant les règlements relatifs à la taille des maillages, l'interdiction de certains types ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 24-01 (2005)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... sont exemptés des mesures de conservation relatives à la taille des maillages, à l'interdiction de certains ...

    Conservation Measure : 24-01 (2005)

Pages