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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

8. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

   Austral OMI Organisation maritime internationale CTOI Commission des thons de l'océan Indien PÊCHE ... d'observation de l'océan Austral ORGPPS Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud ONU ... des mesures de conservation de la CCAMLR. (paragraphes 69 à 71) Chapitre 7 : Organisation et pratiques ... les avis du Comité scientifique, y compris par ses organes subsidiaires, sur les principes de conservation ...

   Document : Site Section: Publications

9. A PROPOSAL TO AMEND CONSERVATION MEASURE 24-01: THE APPLICATION OF CONSERVATION MEASURES TO SCIENTIFIC RESEARCH

   A PROPOSAL TO AMEND CONSERVATION MEASURE 24-01: THE APPLICATION OF CONSERVATION MEASURES TO ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXVII/34 : Auteur(s): Delegation of Australia

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ... de conservation 10-02, une licence 2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention, soient marqués ... Marking of fishing vessels and fishing gear Limitations:  Except for waters adjacent to Kerguelen ...

    Conservation Measure : 10-01 (1998)

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