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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... :  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   text 91-01 Mesure de conservation 91-01 (2004 ... (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de gestion devra être préparé par leurs soins, conformément à l'annexe A de cette mesure de conservation ... par une mesure de conservation dans laquelle elle inclura le plan de gestion à l'annexe 91-01/A. 7. Au cas où ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de di jours La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour l'application de ce systhme ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   text 23-03 Mesure de conservation 23-03 ... diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-03 (1991 ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   text 23-02 Mesure de conservation 23-02 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ... Scientific Research Exemption Provisions Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

    text 22-01 Mesure de conservation 22-01 ... (1986) Réglementation concernant la mesure du maillage (La présente mesure de conservation complète ... la mesure de conservation 22-02) Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engin chalut Règlement ... Regulation on mesh size measurement Adopted at Meeting:  CCAMLR-V Period in Force:  1986- ...

    Conservation Measure : 22-01 (1986)

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