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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles ... et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23-03. 3. A la fin de chaque saison de pêche ... -XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   text 23-01 Mesure de conservation 23-01 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... -XXIV Period in Force:  2005- 2007 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002 ... toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ... -XXI Period in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ... Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984- ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

9. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 216/XX Essais ... °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... 3 de la mesure de conservation 29/XIX, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ... Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... , le paragraphe 3 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer avant ... de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

    Conservation Measure : 24-02 (2002)

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