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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   :MESURE DE CONSERVATION 7 N REGI,EMFINTBL ... mesures de conservation adoptées par la Commission, celle-cl adoptera h sa réunion de 1987 ... immédiatement cette mison. MIESURE DE CONSERVATION 1811X PROCEDURI:, D'ACCORD DE PRCYTWIXON AUX SITES DU CEMP ... , la mesure de conservation suivante, en vertu de l'article IX de 1Li Convention : 1 . Lorsqu'un ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2014 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... :  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... Period in Force:  2013- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ... in Force:  2011- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 3l/X Notificatim qu'un Membre ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE DE CONSERVATION 33 ... Period in Force:  1991- 2002 ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les Etats du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

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