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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION ... au chalut La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de conservation seront précis6es dans la mesure de conservation à laquelle elle est jointe. 2. A la fin ... qui n'a pas transmis les données requises. 6. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation ... :  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1996 ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   dans la zone de la Convention, en infraction possible aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... MESURE DE CONSERVATION 160/XVII1 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... de conservation 64/XII. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ... . 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2021 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2017 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   170/XVIII MESURE DE CONSERVATION 170/XVIII Système ... de la Convention et mine l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... de conservation régionales, Consciente de ce que la pêche IUU reflète la grande valeur de Dissostichus spp ... sur leur territoire est capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant faire respecter ... :  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

    text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... de conservation 23-01. 3. À la fin de chaque mois, chaque Partie contractante obtient de chacun de ses navires ... Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 23-06 (2019)

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