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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Resolution Resolution 1/IV (1985)

    , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ... Protection of Notothenia rossii around South Georgia (Statistical Subarea 48.3) Area:  Subarea ... 48.3 Species:  Notothenia rossii Adopted at meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 1986 ...

    Resolution : 1/IV (1985)

  2. Resolution Resolution 2/IV (1985)

    , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ... Kerguelen. 37. Pour ce qui concerne la Pilesure de Conservation 3/IV, lfopinion g6nBrale dtait que, 21 ... Protection of Notothenia rossii in the Peninsula Area (Statistical Subarea 48.1) and around South ... meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 1986 ...

    Resolution : 2/IV (1985)

  3. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    des mesures de conservation de la CCAMLR, Notant que des navires INN pêchant au filet maillant ... de conservation des ressources marines de la zone de la Convention, Rappelant que les Parties contractantes ... sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien de personnes assujetties ... avec les mesures de conservation de la CCAMLR, de ne pas autoriser le débarquement ou transbordement de la capture ... Prevention, deterrence and elimination of IUU fishing in the Convention Area Adopted at meeting ... :  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

  4. Resolution Resolution 25/XXV (2006)

    de réaliser son objectif de conservation des ressources marines de la zone de la Convention, Soucieuse ... que les mesures de conservation de la CCAMLR constituent les normes minimales pour atteindre l'objectif ... de conservation et d'utilisation rationnelle des ressources marines de l'Antarctique, Notant que le Plan ... que les mesures de conservation de la CCAMLR constituent les normes nécessaires pour atteindre l'objectif ... Combating illegal, unreported and unregulated fishing in the Convention Area by the flag vessels ... of non-Contracting Parties Adopted at meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- ...

    Resolution : 25/XXV (2006)

  5. Resolution Resolution 22/XXV (2006)

    à la suite de la mise en œuvre des mesures de conservation par la Commission, Préoccupée par le fait ... les collaborations de la CCAMLR avec l'Accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ACAP), un accord ... et d'expertise vers la conservation des populations en déclin de ces oiseaux de mer, Rappelant les tentatives ... Commission interaméricaine du thon tropical (CITT) Commission internationale pour la conservation ... International actions to reduce the incidental mortality of seabirds arising from fishing Adopted ... at meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- ...

    Resolution : 22/XXV (2006)

  6. Resolution Resolution 10/XII (1993)

    de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... d'application de la Convention, pour ce qui a trait à la conservation d'un ou de plusieurs stocks d'espèces ... d'harmoniser les mesures de conservation adoptées à l'égard de ces stocks, Soulignant l'importance ... et qu'ils respectent dûment les mesures de conservation qu'elle a adoptées en vertu de la Convention. ... Resolution on harvesting of stocks occurring both within and outside the Convention Area Adopted ... at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- ...

    Resolution : 10/XII (1993)

  7. Resolution Resolution 17/XX (2001)

    du SDC compromettent sérieusement l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, 1. Demande ... dans la conservation et la gestion de stocks de Dissostichus spp. et de définir les zones et les biomasses ... pour les chaluts, ainsi qu'il est décrit dans la mesure de conservation 10-05, note 1 en bas de page. ... Use of VMS and other measures for the verification of CDS catch data for areas outside the ... Convention Area, in particular, in FAO Statistical Area 51 Species:  Dissostichus spp. Adopted at meeting ... :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

    Resolution : 17/XX (2001)

  8. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

    que la CCAMLR est le principal organe responsable de la conservation et de l'utilisation rationnelle ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ... et 57 de la FAO ne compromettent pas la conservation de cette espèce dans la zone de la Convention. ... Harvesting of Dissostichus eleginoides in areas outside of Coastal State jurisdiction adjacent to ... the CCAMLR Area in FAO Statistical Areas 51 and 57 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at ... meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- ...

    Resolution : 18/XXI (2002)

  9. Resolution Resolution 22/xxiii (2004)

    de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer dans la zone de la Convention du fait des mesures de conservation ... pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (CICTA) Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est (SEAFO ... ) Commission des thons de l'océan Indien (CTOI) Commission pour la conservation du thon rouge du Sud (CCSBT ... ) Accord sur l'organisation de la Commission permanente sur l'exploitation et la conservation ... International actions to reduce the incidental mortality of seabirds arising from fishing Adopted ... at meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2006 ...

    Resolution : 22/xxiii (2004)

  10. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

    l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Reconnaissant que le plus gros de la pêche IUU ... de conservation et de gestion par les navires de pêche en haute mer; prie instamment toutes les parties ... en vertu de la mesure de conservation 170/XVIII, Étant satisfaite que le système a bien été mis en place ... et notant les améliorations apportées au système en vertu de la mesure de conservation 170/XIX, Consciente ... Flagging and Licensing of Non-Contracting Party Vessels Adopted at meeting:  CCAMLR-XIX Period in ...

    Resolution : 13/XIX (2000)

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