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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   pour la zone statistique 48 toute entière ainsi qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX ... . Afin de mettre en application cette Mesure de conservation, les captures dans chaque sous- zone ... statistique sont déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 481XI Interdiction ... 1992/93 et 1993/94 La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèce krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2012 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2019 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... Period in Force:  2018- ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ... géographiques ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie ... in Force:  1998- 2001 ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... en état de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 148/XVII, tout au long ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

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