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  1. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ... gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin ... . Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  2. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

    .............................................................. 9 6. Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères.................................... 10 7. Conséquences ... /effets sur l'écosystème................................................. 10 8. Contrôles ... de l'exploitation et avis de gestion ......................................... 10 8.1 Mesures de conservation ... .......................................................... 10 8.2 Avis de gestion ..................................................................... 11 ...

    Document : Site Section: Publications

  3. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    205/XIX 206/XIX 10. Le nombre et le poids total ... que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées, quel que soit le nombre de chalutages effectués ... 2001. 6. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

    de la Convention – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... ., zone de la Convention – saison 2009/10 Espèces légines Zones diverses Saison 2009/10 Engins ... . 6. Tout navire participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2009/10 doit ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ...

    Conservation Measure : 41-01 (2009)

  5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ... document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'article ... , à titre volontaire, aux dispositions du plan de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action ... , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Document : Site Section: Publications

  6. f-sc-viii-a4.pdf

    ... par unit6 de surface au sein d'une concentration. 10. Lorsqu'un changement de densite s'est produit ... 1). 31 . Une liste des participants figure a I'Appendice 2. 32. Le rapport a ete prepare par Mlle ... presentes a la reunion. La liste des documents de reunion figure a I'Appendice 3. Activites faisant ... est en general maintenue a un niveau d'environ 10 tonnes ou moins, afin dlBtre traitee suffisamment rapidementdownload attachment application/pdf attached to:WS-KCPUE-89

    Meeting Report : WS-KCPUE-89

  7. Rapport de synthèse et analyse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)

    Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure dé ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/13 Rev. 2 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

  8. f-cc-xi-a5.pdf

    ... insuffisant de formulaires de déclaration de la CCAMLR, les contrôleurs ont dû déclarer les 10 derniers ... le traitement des rapports de contrôle (CCAMLR-VIII, Annexe G, paragraphe 10 et CCAMLR-XI, Annexe ... par les Membres. 10. Le Comité a confirmé que la procédure n’est applicable qu’au traitement des rapports ... de la CCAMLR. 22. La liste des tâches et des fonctions des observateurs scientifiques figurant à l’Annexedownload attachment application/pdf attached to:SCOI-92

    Meeting Report : SCOI-92

  9. f-cc-xiii-a5.pdf

    ... , de les considérer comme des documents internes du SCOI. La liste complète des documents examinés par le Comité ... , l'installation d'un équipement sans câble de contrôle du chalut ne serait pas très rentable. 1.10 ... de contrôle a été préparée par le secrétariat (CCAMLR-XIII/10). Trois contrôles, qui ont été déclarés ... de légines avaient été capturées dans la sous-zone 48.3 durant la période du 16 novembre au 10 décembredownload attachment application/pdf attached to:SCOI-94

    Meeting Report : SCOI-94

  10. Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements

    Le présent document propose de modifier les mesures de conservation (MC) 10-02 et MC 10 ... . Ces modifications visent à appliquer les conditions visées à la MC 10-02 aux navires ... transporteurs des Parties contractantes, à établir un registre CCAMLR en vertu de la MC 10-09 ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/18 : Auteur(s): Delegation of the USA

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