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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)
58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2009/10 ... 1 : Liste des points d’échantillonnage du banc BANZARE (division 58.4.3b) pour 2009/10. Les positions ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2009/10 ... Espèces légines Zone 58.4.3b Saison 2009/10 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ...
Conservation Measure : 41-07 (2009)
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f-cc-xxix-a5.pdf
... de réduire l'empreinte écologique du secrétariat. Le SCAF se félicite de cette information. 10. Le SCAF ... en vertu du CPMAS pour 2009/10 et du fait que celle-ci a atteint le maximum de l'échelle des salaires ... . 46. Le Comité décide de prévoir la somme de 10 000 AUD pour la traduction du site Web remanié ... de traduction 9. Espace de réunion supplémentaire pour le SCIC 10. Développement du recouvrement
application/pdf attached to:SCAF-10
Meeting Report : SCAF-10
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Rapport de pêcherie 2015 : Champsocephalus gunnari île Heard (Division 58.5.2)
28,5 cm de longueur totale (Williams et al., 2001). Captures déclarées 3. Les limites applicables ... 0 1996 - 311 0 1997 1 311 227 1998 3 900 115 1999 1 1160 2 2000 2 916 137 2001 2 1150 1136 2002 ... par rapport à l'île Heard et aux îles McDonald sont illustrées sur la figure 2. 10. La campagne ... dans l'évaluation 2015 de Champsocephalus gunnari. Les points correspondent à la position des traits, avec 10 ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)
et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie ... Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 209/XIX (2000)
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f-cc-x-a5.pdf
... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers ... à A$11 000. 10. Le poste budgétaire, “Contributions des nouveaux Membres”, faisait état d'un montant ... traitée indépendamment des autres questions budgétaires, le Comité a suggéré une allocation de A$10 000 ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclaré
application/pdf attached to:scaf-91
Meeting Report : scaf-91
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f-cc-xxvi-a4.pdf
... . 5. Le Comité note également les diverses questions mises en lumière dans le rapport et dont une liste figure ... directeur scientifique et après une période d'adaptation adéquate (CCAMLR-XXVI/6, paragraphes 10 à 12 ... la résolution de cette question. EXAMEN DU BUDGET 2007 10. Le Comité prend note des résultats prévus ... sans fil 8. Fonds de réserve 9. Salaires des cadres 10. Budget de 2008 i) Budget du Comité
application/pdf attached to:SCAF-07
Meeting Report : SCAF-07
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La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique
2001 10 PRINCIPES DIRECTEURS POUR LES ÉTATS PARTIES NON CONTRACTANTES DÉSIRANT ADHÉRER ... au Traité sur l'Antarctique (ATCP) ont adopté la recommandation VIII-10 reconnaissant la nécessité ... ://www.ats.aq/index_f.html 4 5. La recommandation VIII-10 a donné lieu à un certain nombre de questions ... physique ». 10. Les Articles III, IV et V de la Convention CAMLR décrivent la relation entre ...
Document : Site Section: The Organisation
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Déplacement proposé de la limite entre les sous-zones 88.1 et 88.2
(MC) 21-02, 10-04, 10‑05). Il serait nécessaire de modifier légèrement les MC 41 ... -10 et 41-09 mais cela n'aurait aucune réelle incidence sur le fonctionnement des pê ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/22 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements
Le présent document propose de modifier la mesure de conservation 10-09 pour la renforcer ... avec un navire qui n'y est pas autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 ou qui n' ... à un navire autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 d'effectuer ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/24 : Auteur(s): Delegations of Australia and the USA
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
.................................................................... 9 Capture accessoire de poissons et d'invertébrés.......................................... 10 ... Prélèvements (capture accessoire) ..................................................... 10 Mesures ... 809 1993/94 13* 9 200 1979/80 8 795 1994/95 10* 0 1980/81 27 903 1995/96 0 1 000 1981 ... 2001/02 2 667 5 557 7 1987/88 36 054 35 000 2002/03 1 986 2 181 5 1988/89 3* 0 2003/04 2 686 ...
Document : Site Section: Publications