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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   suivantes : i) la notification par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date ... de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon ... de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones ... du navire; • période de pêche autorisée (dates de commencement et de fin de la pêche); • secteur ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... .9 9. Le secrétariat doit rappeler aux Membres, par le biais d'une circulaire de la Commission, la date limite ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... et spécifiant la date de délivrance, les périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin ... de l'armateur ou des armateurs) ; viii) le type de navire ; ix) les date et lieu de construction ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... et spécifiant la date de délivrance, les périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin ... de l'armateur ou des armateurs) ; viii) le type de navire ; ix) les date et lieu de construction ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... de l'autorisation de pêche délivrée par l'État du pavillon et spécifiant la date de délivrance, les périodes ... de pêche autorisées (dates de commencement et de fin), la ou les zone(s), sous-zones ou divisions de pêche ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... appropriées; ii) les Membres impliqués dans la pêcherie soumettent chaque année à la CCAMLR (à la date ... à y participer préparent et soumettent à la CCAMLR chaque année, avant la date convenue, un Plan des activités ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... pas de la zone de la Convention; v) les dates de la période pendant laquelle la capture a été effectuée ... ; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ou, en cas de transbordement ... , la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro d'immatriculation nationale ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   ., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article ... de la Convention; v) les dates de la période pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas ... de débarquement, la date et le port de débarquement; ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire ... du certificat de capture de Dissostichus, les dates de capture, les espèces, le ou les types de traitement ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates ... de la période pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... de débarquement ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

    de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates de la période pendant laquelle ... la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ou, en cas ... de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro d'immatriculation nationale ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2003)

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