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1. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   et la période de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement après la date ... pendant la période de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date ... périodes de dklaration, de la capture totale cumulée à ce jour pour la saison et & l'estimation de la date ... à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si la date ... Protection of the Seal Islands CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8 . Si ... la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix jours suivant la date à laquelle le secrétariat ... contractantes de la fermeture de la pêcherie à la date prévue ou le jour de réception du rapport, selon le cas ... Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 2006 ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention. Application générale 1. À la suite d'une ... de la notification de fermeture devront sortir tous leurs engins de pêche de l'eau avant la date et l'heure ... devra cesser 24 heures avant la date et l'heure de fermeture notifiées. Si cette notification ... est reçue moins de 24 heures avant la date et l'heure de fermeture, la pose de palangres devra cesser dès ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 6. Immédiatement après la date limite ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date à laquelle le total admissible des captures est susceptible d'être atteint pour la saison ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle il est estimé ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

5. Instructions pour remplir les formulaires de données

   ........................................................................................................................................ 9 Auteur(s) : DSI et FMC Responsable : FMC Date : 9 novembre 2022 Version : 1 Instructions ... déclarées et la date à laquelle il est prédit que les limites de capture seront atteintes. Les avis ... . La date de début est la date à laquelle la période de déclaration commence. À noter : • les dates ... doivent être relevées en UTC au format jj/mmm/aa • les décimales et les autres formats de date ...

   Document : Site Section: Data

6. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   (A, B, C, D, E ou F) auxquels conespond chaque rapport. 4. Immediatement aprés la date limite de réception des rapports ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'li cette date, ainsi qu'une estimation de la date laquelle ... pour la saison et de l'estimation de la date 2 laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être ... atteinte pour la saison. 6. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les cinq jours suivant ... :  Subarea 48.3 Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991- 1992 ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   4. Immediatement aprés la date limite de réception ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'li cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... ce jour pour la saison et de l'estimation de la date 2 laquelle la capture totale admissible ... 48.3 for the 1991/92 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   chaque rapport. 5. Immédiatement aprhs la date limite de rbption des rapports pour chaque période ... de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si ... la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les cinq jours suivant la date à laquelle le secrétariat ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   de déclaration (A, B, C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement aprhs la date limite ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle la capture totale ... Monthly Effort and Biological Data Reporting System for Trawl Fisheries Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... statistique de l'OAA, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention ; v) les dates ... de la période pendant laquelle la capture a été effectuée ; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... de débarquement ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

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