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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   la prédiction de la date de fermeture de pêcheries d’une SSRU, division, sous-zone, ou autre zone ou unité ... pour la saison et de la date à laquelle il est estimé que la limite des captures devrait être atteinte ... cinq déclarations sont fournies après la date limite précisée au paragraphe 5, le secrétaire exécutif ... d’hameçons dans l’eau au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2016 ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... , pour Dissostichus eleginoides dans la sous-zone 48.4, ou la date où le TAC est atteint, pour Dissostichus ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995 ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984- ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

6. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   pour la période correspondante, soit s'étend jusqu'à la date à laquelle est atteinte la limite de capture ... de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date à laquelle est atteinte ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... , la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers, espacement et temps d'immersion ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2005 ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

7. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   par la Commission. 2. Tout membre qui n'est pas en mesure de mettre en place un VMS, à la date spécifiée ... , faire connaître la date à laquelle il pourrait mettre en place ce VMS . 3. La mise en place de VMS ... : i) fournir des informations sur le code d'identification du navire, sa position, la date et, l'heure ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMSs) Adopted at meeting:  CCAMLR-XVI Period ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   de la date de fermeture de pêcheries d'une SSRU, division, sous-zone, ou autre zone ou unité à laquelle ... et de la date à laquelle il est estimé que la limite des captures devrait être atteinte pour la saison en cours ... déclarations sont fournies après la date limite précisée au paragraphe 5, le secrétaire exécutif notifie ... au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ... exploratory krill fisheries Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   , de la date de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des mouvements entre les zones, les sous ... de sa législation nationale. 5. Toute partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

    par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... autorisées (dates de commencement et de fin de la pêche); • secteur(s) de pêche; • espèces visées ... de pêche autorisées (dates de commencement et de fin), le ou les secteurs de pêche, les espèces visées ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period ...

    Conservation Measure : 10-02 (2004)

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