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1. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   totale au cours de la saison jusqu'a cette date, ainsi ... qu'une estimation de la date a laquelle la capture totale admissible est susceptible d'btre atteinte ... parvenus au Secretaire executif indiqueront que 90% de la capture totale admise a et6 effectuee ... , le Secretaire executif fera une estimation definitive de la date laquelle la capture totale admise ... Protection of Seabirds from Incidental Mortality Arising from Longline Fishing Adopted at meeting ...

   Resolution : 5/VIII (1989)

2. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ... gibberifrons Adopted at meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

3. Resolution Resolution 1/IV (1985)

   Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ... 48.3 Species:  Notothenia rossii Adopted at meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 1986 ...

   Resolution : 1/IV (1985)

4. Resolution Resolution 2/IV (1985)

   Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ... meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 1986 ...

   Resolution : 2/IV (1985)

5. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   par la Commission. 2. Tout membre qui n'est pas en mesure de mettre en place un VMS, à la date spécifiée ... , faire connaître la date à laquelle il pourrait mettre en place ce VMS . 3. La mise en place de VMS ... : i) fournir des informations sur le code d'identification du navire, sa position, la date et, l'heure ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMSs) Adopted at meeting:  CCAMLR-XVI Period ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

6. Resolution Resolution 9/XI (1992)

   . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... avant la date prévue de commencement des campagnes de recherche. Dans l'éventualité d'une demande ... a) une déclaration faisant état des objectifs & recherche prévus; b) une description des dates, du lieu ... Scientific Research Exemption Provisions for Finfish Adopted at meeting:  CCAMLR-XI Period in ...

   Resolution : 9/XI (1992)

7. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

   à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... et l'approche écosystémique stipulées dans l'article II, Consciente que l'article XIV pose le principe d'un ... de l'article XV, le Comité scientifique est un organe de consultation et de coopération pour la collecte ... et recommandations visant à la Convention, Réaffirmant son engagement aux termes de la disposition 4 de l'article ... Best available science Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- ...

   Resolution : 31/XXVIII (2009)

8. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ... pour l'Antarctique en vertu de l'article 13(3) qui a été adopté dans la Résolution 3(2006) de la RCTA ... Ballast water exchange in the Convention Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

9. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ... at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- ...

   Resolution : 10/XII (1993)

10. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

    et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ... meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- ...

    Resolution : 18/XXI (2002)

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