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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   le secrétaire exécutif, dès que possible, du nom du navire, de la date et de la position du navire lorsque ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates de la période ... pendant laquelle la capture a été effectuée; vi) en cas de débarquement, la date et le port ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

2. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard, ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7)

   à la palangre variaient en longueur de 50 à 120 cm, avec un mode à environ 60–90 cm. 3 TOP 58.6 & 58.7 ... sur ses navires de rendre compte de l'ampleur des activités de ces animaux et de recueillir des données ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   par le navire à l'Etat du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) la notification par le navire à l'Etat du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... les licences délivrées : • nom du navire • périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin ... de l'autorisation de pêcher délivrée par l'Etat du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ... du 15 décembre 1993 au 15 septembre 1994 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... aux dates suivantes : du 15 décembre 1993 au 7 février 1994 du 8 février 1994 au 3 avril 1994 du 4 avril ... . Il a été convenu que l'ouverture de cette pêcherie à cette date serait sans préjudice des décisions applicables ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... (dates de début et de fin de la pêche) • zone(s), sous-zones ou divisions de pêche • espèces visées ... de pêche délivrée par l'État du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... (dates de début et de fin de la pêche) • zone(s), sous-zones ou divisions de pêche • espèces visées ... de pêche délivrée par l'État du pavillon et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... et spécifiant les périodes de pêche autorisées (dates de commencement et de fin), la ou les zone(s), sous-zone ... de navire ; viii) les date et lieu de construction ; ix) la longueur (m) ; x) des photographies ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion de la Commission en 1993 ou Lt la date où ... le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. Cctla date a m d e un düni d'un moi6 après ... :  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1995 ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... appropriées; ii) les Membres engagés dans la pêcherie soumettent chaque année à la CCAMLR (à la date ... à y participer préparent et soumettent à la CCAMLR chaque année, avant la date convenue, un Plan des activités ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

    1997198 correspond à la période comprise entre le 8 novembre 1997 et la date de clôture de la réunion ... correspond chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) une fois trois périodes de déclaration ... Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

    Conservation Measure : 131/XVI (1997)

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