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1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   (A, B, C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports ... , la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation de la date ... totale cumulée à ce jour pour la saison et de l'estimation de la date à laquelle la capture totale ... admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   . 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... , la capture globale totale effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date ... des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe pendant la période suivant la date à laquelle ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   . 3. Ces rapports doivent spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date ... totale effectuée à ce jour pour la saison, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ... de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... d'atteinte du total de la capture admissible tombe pendant la période suivant la date à laquelle ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   au port À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Escale prévue (port et État) Date ... .) Port et date de la dernière escale Nom du navire État du pavillon et port d’attache Type ... sorte dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... l’ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   doivent spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement aprbs la date limite ... effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ... de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... d'atteinte du TAC tombe pendant la période suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration ... /93 Season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... pendant la période suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 2001 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ...   Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date ... de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   ) Escale prévue (port et État) Date et heure d'arrivée estimées But (ravitaillement en carburant ... , débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom du navire État ... dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Déclaration ... l'ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    ) Escale prévue (port et État) Date et heure d'arrivée estimées But (ravitaillement en carburant ... , débarquement, transbordement, par ex.) Port et date de la dernière escale Nom du navire État ... dans la zone de la Convention CAMLR. Signature : ………………………………………….. Date : ………………… Déclaration ... l'ont été conformément aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Signature : ………………………………………….. Date ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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