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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ... Exploratory fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... , du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26ème au dernier jour du mois. Ces périodes ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... ) ___________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) _________ (mn ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 22-04 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... , à savoir : du le' au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 1997/98 Fishing Season ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

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