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1. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

3. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

5. Resolution Resolution 26/XXVI (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc RÉSOLUTION ... aux projets de la CCAMLR pour l'Année polaire internationale, Notant l'Article IX de la Convention ... International Polar Year/Census of Antarctic Marine Life Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVI Period ...

   Resolution : 26/XXVI (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2001/02 ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ... , à savoir : du le' au 5ème jour, du 6ème au 1 Oème jour, du 1 1 hme au 1 5ème jour, du 1 6ème au 20 ... de capture mentionnées ci-dessus sont applicables aux saisons de pêche 1992193 et 1993/94. A la fin ... 7/V, le cas échéant : 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.2 Area:  Subarea 48.2 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

    juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... Prohibition of Directed Fishing for Finfish in Statistical Subarea 48.1 Area:  Subarea 48.1 ...

    Conservation Measure : 72/XII (1993)

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