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1. Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)

   text 30/XXVIII Résolution 30/XXVIII ... sur les ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'article II de la Convention, qui prévoit entre ... scientifique Integrating 30/XXVIII Climate and Ecosystem Dynamics ou le programme Southern Ocean ...

   Resolution : 30/XXVIII (2009)

2. Resolution Resolution 20/XXII (2003)

   text 20/XXII Résolution 20/XXII Normes ...

   Resolution : 20/XXII (2003)

3. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   parvenus au Secretaire executif indiqueront que 90% de la capture totale admise a et6 effectuee ... par cette technique pourrait causer une mortalit6 accidentelle importante d'oiseaux rnarins. 1 30. A cet effet ...

   Resolution : 5/VIII (1989)

4. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

5. Resolution Resolution 1/IV (1985)

   Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Resolution : 1/IV (1985)

6. Resolution Resolution 2/IV (1985)

   Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Resolution : 2/IV (1985)

7. Resolution Resolution 34/XXX (2011)

   un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ...

   Resolution : 34/XXX (2011)

8. Resolution Resolution 34/XXXI (2012)

   , Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

   Resolution : 34/XXXI (2012)

9. Resolution Resolution 26/XXVI (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc RÉSOLUTION ... aux projets de la CCAMLR pour l'Année polaire internationale, Notant l'Article IX de la Convention ... International Polar Year/Census of Antarctic Marine Life Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVI Period ...

   Resolution : 26/XXVI (2007)

10. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

    à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... et l'approche écosystémique stipulées dans l'article II, Consciente que l'article XIV pose le principe d'un ... de l'article XV, le Comité scientifique est un organe de consultation et de coopération pour la collecte ... et recommandations visant à la Convention, Réaffirmant son engagement aux termes de la disposition 4 de l'article ...

    Resolution : 31/XXVIII (2009)

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