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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-13 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-13 (2003 ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.1 ...

   Conservation Measure : 32-13 (2003)

2. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ...

   Resolution : 10/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002 ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 ... Data Reporting System for Krill Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

   Conservation Measure : 21-03 (2006)

5. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... Data Reporting System for Krill Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ... Interim distribution of the trigger level in the fishery for Euphausia superba in Statistical ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

10. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

    , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...

    Resolution : 13/XIX (2000)

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