Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

3. Des experts mondiaux du milieu marin de l'Antarctique se réunissent à Hobart

   ;assister à un briefing à leur intention à 10h30. RSVP le 18 octobre à midi au plus tard (contact médias ci ...

   Page : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

6. e-cc-xxxvii-a7.pdf

   ... 2018, 2019, 2020 ................................. 177 Appendix VI: Forward estimate for the year ... Budget and 2020 Forecast Budget .............. 168 Review of 2018 Budget ... : Revised budget for the year ended 31 December 2018 .................... 175 Appendix IV: Draft budget ... part year of continuous service an employee will be paid a pro-rata part of one month’s gross pay application/pdf attached to:SCAF-18

   Meeting Report : SCAF-18

7. f-cc-x-a7.pdf

   ... de la Commission peut désigner les observateurs mentionnés à l'Article XXIV de la Convention ... prises par les Etats membres à la suite d'une violation devraient faire mention des circonstances application/pdf attached to:SCOI-91

   Meeting Report : SCOI-91

8. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 178/XVIII. 4. La capture ... Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1999/2000 Season Area ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

9. Hobart accueille des experts mondiaux de la conservation marine de l'Antarctique

   avant d'assister à un briefing à leur intention à 10h30. RSVP le 13 octobre au plus tard ...

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10. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

    à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... et l'approche écosystémique stipulées dans l'article II, Consciente que l'article XIV pose le principe d'un ... de l'article XV, le Comité scientifique est un organe de consultation et de coopération pour la collecte ... et recommandations visant à la Convention, Réaffirmant son engagement aux termes de la disposition 4 de l'article ...

    Resolution : 31/XXVIII (2009)

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