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1. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank outside Areas under National ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2002)1,2 ... d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2000/01 ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. 1. Les captures ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3 ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... Notification that Members are considering initiating a new fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Period ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Capture accessoire ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.6 in the 2004/05 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

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