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1. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

7. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus spp. – sous-zone 48.2

   de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015). Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus spp ... avec un effort de pêche limité à 30 lignes, une limite de capture de 75 tonnes de Dissostichus spp. et un taux ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

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